Bonjour,
Je ne savais pas trop ou mettre cela dans les différentes rubriques, merci de déplacer si nécessaire (ou proposition : renommer la rubrique en Sécurite - Réglementation).
Donc après avoir acheté mon TEC, j'ai souhaité refaire la carte grise à mon nom, je me suis donc rendu sur le site de l'ANTS pour effectuer la démarche.
Pour récapituler les éléments en ma possession au début de la démarche :
- Un TEC avec l'ancien système d'immatriculation
- Un numéro de dossier issue de la démarche électronique de cession de véhicule fourni par le vendeur (enfin, j'ai surtout fais moi même la démarche pour eux car internet et les anciens...).
Si vous êtes comme moi acheteur d'un véhicule avec une ancienne plaque (je pense assez fréquent vu l'age de nos tracteurs), sachez que cela ne rentre pas dans la procédure classique automatisée, le traitement devra être effectué par un agent (toujours derrière votre ordinateur ).
Sachez également qu'il vous sera nécessaire de fournir une copie de votre permis de conduire ET une attestation d'assurance du véhicule.
Pour ma part, je ne l'avais pas encore assuré (en pleine renégociation des contrats d'habitations, des 2 voitures et des 2 motos...) cela a pris du temps. L'administration m'a donc demandé de fournir l'attestation et j'ai mis du temps à répondre (j'ai pris une assurance mais depuis 3 semaines, je l'attends toujours... je ne m'en sors pas avec cet assureur... ca a l'air très compliqué les tracteurs, par contre la moto en 2j j'avais le papier).
J'avoue ne pas avoir effectué de démarche de carte grise depuis 2 ans et cela m'a surpris, après vérification ils sont bien en droit de demander ces justificatifs (surement pour luter contre le défaut d'assurance), donc pensez-y lors de vos futurs achats !