question aux organisateurs de rassemblement

[labulle]

Bonjour,
Nous organisons dans mon village une fête et les organisateurs ont invité des proprietaires de la région à venir exposer leur tracteur. Ils m'ont demandé de m'occuper de cette partie . La question que je me pose, pour ces tracteurs , même immobiles pendant cette journée, doit on exiger qu'ils soient assurés ?

Merci de vos réponses, et tous vos conseils sont les bienvenus .

Luc

[Millow]

Je ne sais pas si c'est obligatoire, mais en tout cas je te le conseille vivement.

[patrickM]

Salut à tous
Le risque zéro n'existe pas et tu n'est pas à l'abri d'un gamin qui se blesse en voulant gentiment faire vroum-vroum sur le tracteur ( on l'a tous fait )
Et vu la conjoncture , les parents vont s'empresser de te demander si tu est assuré et bien te faire ch...r si tu n'y est pas

Je rejoins Millow sur ce point

[webmaster]

oui oui et oui

A moins que l'organisateur n'ait pris lui une assurance (rc organisateur) qui couvre spécifiquement ce risque et qu'il délivre un reçu d'inscription aux participants

(si j'étais organisateur c'est ce que je ferais, car perso je n'ai pas assez confiance pour croire que tout le monde sera assuré et on ne sait jamais...)

[ponyman]

Pour avoir organisé toutes sortes de manifestations, la RC organisateur est de toute façon obligatoire et contenue dans l'assurance de l'association organisatrice.
De même que la mention vue parfois : "l'oragnisation ne répond pas des vols ou accidents ... etc" est sans valeur.
La notion est toujours : qui est à l'origine du risque.
Et la réponse dans ce cas est : l'organisateur qui créé un rassemblement de nature à amplifier le risque.

Pour les véhicules à moteur, deux cas se présentent :
- le rassemblement en terrain fermé : c'est le cas de la propriété privée, les véhicules n'ont pas d'obligation de conformité (physique ou administrative). L'organisateur est responsable de tout ce qui se passe sur le terrain et ces annexes (parkings ...)
- le "défilé" ou la balade sur voie publique : là les engins doivent être conformes et les conducteurs posséder tous les papiers. Chaque conducteur est personnellement responsable de sa conduite.
Seul un trouble à l'ordre public ou une entrave à la bonne circulation pourrait relevé de la responsabilité de l'organisateur.
Prévoir un "service d'ordre", gestion des carrefours ... etc.

Avoir sa propre assurance ne peut nuire ... mais vérifiez bien auprès de votre assureur ce que ça couvre.
Dans la grande majorité des cas dont j'ai eu vent, l'assureur du particulier a toujours botté en touche vers l'organisateur.

En conclusion pour toi Labulle :
- tu es "chargé de mission" dans l'organisation ... mais pas l'organisateur (passes leur le mot quand même)
- tu peux exiger les papiers si une ballade est prévue
- les véhicules non conformes pourrons circuler sur le terrain ou sur remorque
- les conducteurs non conformes peuvent rester au bar

Dernière indication concernant les bénévoles aidant à l'organisation.
Il y a les membres permanents de l'association qui peuvent être couvert au titre d'une cotisation qu'ils auraient versée et leur offrant quelques services (c'est le cas d'une licence sportive)
Et il y a les occasionnels : ceux-là peuvent être couvert au même titre si l'association est assurée en conséquense.
Une obligation quasiment jamais respectée : ouvrir un "registre des bénévoles occasionnels" où doivent être listées toutes ces bonnes âmes sans qui rien ne serait possible.